Communaute haut val de sevres un fléau?

Combien ils touchent:indfoncpresidents

https://www.google.fr/#q=indemnites+vice+president+communaute+de+commune

 

 

Communauté de commune ARC EN SEVRES

La communauté de communes ARC en SEVRES.

Présentation de la communauté de communes Arc en Sèvre

La communauté de communes Arc en Sèvre est située au cœur du département des Deux-Sèvres, au Nord-est de l’agglomération niortaise. Elle a été créée le 1er janvier 1994 et regroupe 9 communes soit 20 000 habitants. Auparavant dénommée communauté de communes La Crèche / Saint-Maixent-L’Ecole, ce sont progressivement 7 autres communes des 2 cantons de Saint-Maixent-L’Ecole qui ont adhéré à cette structure intercommunale. Cette croissance a permis de faire ensemble ce que chaque commune aurait eu de la peine à réaliser individuellement.

Aujourd’hui, plus d’une centaine d’agents travaille au sein de la communauté de communes Arc en Sèvre.

En tant qu’établissement public de coopération intercommunal (EPCI), la communauté de communes Arc en Sèvre dispose d’une fiscalité propre (choix d’une fiscalité additionnelle) et gère un certain nombre de compétences.

Organisation

Léopold MOREAU : Président
Stéphane CHEDOUTEAUD : Directeur Général des Services
Alexandre DELATTRE : Ingénieur études et travaux
Emmanuelle BERI : Chef de projet développement économique
Joëlle BERNARD : Coordinatrice des affaires scolaires et péri-scolaires
Stéphane METAYER : Responsable de service Animation-Jeunesse
Peggy MULOT : Responsable de services Bibliothèques
Christelle TRIPONNEY : Responsable du service Comptabilité/Finances
Gaëlle LE HARET : Comptable
Valérie JUMEAU : Responsable du secrétariat général – Assistance Gestion du Personnel
Carole GATINEAU : Secrétaire polyvalente
Virginie BALLANGER : Conseillère – Relais Services Publics
Nathalie CARTIGNY : Conseillère – Relais Services Publics

Conseil Communautaire

Président :
Léopold MOREAU
Vice-Présidents :
Jean Claude BERGER
Jérôme BILLEROT
Claude BUSSEROLLE
Jean Marie CLOCHARD
Joël COSSET
Daniel JOLLIT
Michel SOUMASSIERE
Marie-Françoise TRAVERS

Le conseil municipal

Le Maire :
Claude BUSSEROLLE

Adjoints :
Serge DUPUY
Odile PROUST
Eric GROUSSET
Sylvie DUBREUIL
Pierre ROBIN
Anne Marie Marchais
Serge GIRAUD
Christiane BARDAN

Horaires d’ouverture :
8H à 12H et 13H à 17H. Fermé lundi et jeudi matin.
Permanence des élus samedi de 10H à 12H.

Coordonnées
99 avenue de Paris
79260 La Crèche
Tél. : 05.49.25.50.54
Fax :05.49.05.33.04
Email : la.creche@wanadoo.fr

Ressources fiscales

Les ressources fiscales des EPCI sont assurées par les quatre taxes locales : taxe d’habitation, taxes foncières sur les propriétés bâties, taxes foncières sur les propriétés non bâties et contribution économique territoriale (qui succède, en 2010, à la taxe professionnelle). Ils peuvent aussi bénéficier de la TASCOM et de certaines IFER. Ils peuvent aussi bénéficier de la Fiscalité Unique Éolienne (FEU) visant à imposer les éoliennes terrestres implantées sur leur territoire.

Deux régimes fiscaux leur sont autorisés : une fiscalité additionnelle à celle des communes ou une fiscalité se substituant partiellement à celle des communes (régime de la fiscalité professionnelle unique ou d’agglomération). Un régime hybride, plus ancien, est lié à la création d’une zone d’activité économique sur le territoire de l’EPCI ; il mélange la fiscalité additionnelle et la fiscalité unique.

En tant qu’établissement public de coopération intercommunal (EPCI), la communauté de communes Arc en Sèvre dispose d’une fiscalité propre (choix d’une fiscalité additionnelle) et gère un certain nombre de compétences.

Accueil Periscolaire
assainissement

dechets ménagers
Tris selectifs
Portage des repas
structure d accueil du 3eme age
et bien d autres
chiffoniers, brocanteurs, voir leurs annonces…..
Chouette les SOUKS viennent à nous
ventes
10 vice president
AU FAIT CA COUTE COMBIEN
10 VICE – PRESIDENT
pas grave c est nous qui paient

comme dit notre ami Coluche
Budget 2010
Pas mal hein ! Ca paie bien le racket organisé

Recettes annuelles haut val de sevres : 5 753 287,54 Euros
x 6.55 = 37684033.38 Francs
x 100 = 37 68 40 33 38 anciens Francs
Pas étonnant que ce genre d organisme défendent leur existence
Leur existence bien que légalisée est un non sens et une gabgie financiere éhontée
qui nourrit une faune de politicars qui viennent toucher leur ticket de présence ou leur indemnités……diverses et couteuses.
C est nous qui payons
Une association de 300 membres s est organisée pour lutter contre ces abus

http://www.lanouvellerepublique.fr/Deux-Sevres/Actualite/Environnement/n/Contenus/Articles/2016/02/26/Haut-Val-de-Sevre-discorde-sur-les-ordures-2634691

Rejoignez le Collectif des Usagers Ordures Ménagères du Haut Val de Sèvre, pour lutter contre leurs abus sur facebook

https://www.facebook.com/Collectif-des-Usagers-Ordures-M%C3%A9nag%C3%A8res-du-Haut-Val-de-S%C3%A8vre-595274173958770/?fref=ts

 

le sertad
Le Sertad encore un autreenvoie un avis à tiers dtenteur bricolage de plus ! des  » communautés territoriales » qui ont le vent en poupe, qui lèvent des impots et bricolent les taxes à qui mieux
mieux.
Haut val de sevres desormais facture par ses canaux la taxe sur les ordure menagere qui est passée de la taxe d habitation au foncier au mepris de toute logique
Si vous n habitez pas vous payez la taxe sur les ordures menageres ou vous la payer pour votre locataire. Ils s amusent pas mal non et les recouvrements passe de votre perception à Celle de Saint maixent puis à celle de Celles sur belle…
Ce qui est gravissime c est qu une vous envoi un avis à tiers détenteur si vous avez payé à une autre.
Hold up fiscal direct sur la retraite
L eau qui était auparavant facturé par la perception est recouvrée de maniere autonome et agressive par ce fameux Sertad
Il est grand temps de renvoyer dans au travail la poignée d administrateurs souvent les mêmes dans le monde du travail.