Communaute haut val de sevres un fléau?

Pas la peine de chercher les cumulards dans la capitale, vous les avez ici ils levent leurs impots, gouvernent par oukases contradictoires et pour 1 president ils ont 10 vice presidents.

 

Les affaires : Le spanc a CREUSE ou comment excroquer le contribuable: le spank oblige a refaire un chemin communal

 

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Controle spanc 2014, ils jugent qu ils faudrait ameliorer  les evacuations et font refaire l integralité du chemin communal , c est illegal.

Aucune réponse a differnts courriers

factsohetrainitiale

Payez moi donc ce que vous m  avez estorqué d abord

spanchuissier

 

spancracket

 Tiens direct des menaces d huissier le role initial absent ben voyons !

residenciacolorcs

Resident espagnol je vis pas dans votre republique bananiere, et il est impossible de suivre vos oukasesà géometrie variable. Si vous insistez je vais demander la nationalite espagnole , comme ca adieu a tiers detenteur, droits de succession…. etc

je ne vais pas faire 2400 km pour venir refaire un controle indu ,,le precedent datant de 2014

 

DEPOT SAUVAGE de 200 Tonnes d immondices non résolu par vos services

 

 

 

masquage des immondices par une couche de terre en surface, des blocs de beton de 4 0 tonnes ,des roues des immondices ont été pousses a la pelleteusedans le coteau.

la municipalite bien que prevenue a plusieurs reprises n, a rien fait pour apporter une vraie solution ou la moindre réponse elle me doit  toujours la facture

ENCORE DU SPANC POUR  NOTRE PROPRIETE DE CHANTECORPS

 

Ultimatum controle du spank le 3 Juillet ! nous interdisons sous peine de poursuite l entree de la proprieté a CHARRON,sous peine de poursuites, nous sommes a ALICANT

 

 

spancencore

CHARRON penetre tout de meme sur la proprieté et fait controle fallacieux

contraire à celui de Mme EGLIZOT chef de service

CHARRONexpertise

 

eglisotspankconforme

VIOLATION DE DOMICILE ET FAUX

 

POUR COURONNER LE TOUT le SMC NE vident plus mes poubelles, et les laissent pleine dans la rue

 

Monsieur  GUILMET                                                               Le 14 Septembre 2017

16 rue des tilleuls

79260 La Crèche

Préfecture

Bureau des relations avec

Les collectivités territoriales

4 rue Duguesclin

79000 Niort

A

 

Mairie de la crèche

Collectivité de commune haut val de sevres

Agence régionale de santé

 

 

Monsieur

 

 

Les caractériels de la communauté haut val de sèvres ont décidé de ne pas vider les poubelles pour lesquelles ils sont payés, sous le prétexte que le conteneur ne correspond pas à leur nouveau modèle qui semble identique en tous points.

Ils  prennent ainsi l initiative en laissant des poubelles pleines sur la voie publique, où elles n n’ont rien à faire en dehors du mercredi, d incidents sanitaires, d accident de la circulation, d infection par des rongeurs. Ou d épandage sauvage par des chiens errants.

Je dégage ma responsabilité de tout incident de ce type.

Faites le travail pour lequel vous êtes payé a plein temps et que n effectuez plus qu’a mi-temps.

Je vous rappelle également que vous n avez toujours pas résolu l épandage sauvage de 200 T de gravats et d immondices répandus dans mon coteau.

Vous vous êtes contenté de faire niveler un camion de terre sur les immondices qui sont toujours dans le coteau, roues, pneus, jantes bloc de béton de 20 tonnes le long de la construction du voisin

Si vous ne réglez pas ceci je confie ce dossier à mon avocat.

Je suis résident en Espagne car j ai ras le bol de cette république bananière ou des gens comme vous

Lèvent leur propres impôts, pondent n importe quel décret contradictoires n ayant aucun rapport avec la démocratie, sauf pour 1 président, 10 vice présidents grassement payés.

Je n ai pas l intention de remonter d alicante, pour vos manquements ou facéties, à chaque fois qu’une partie de votre individu vous gratte.

Faites plutôt votre travail ! La populace qui vous nourrit, hurle de plus en plus fort, contre tous vos gags, poubelles à puce au poids….vos domaines de compétences…. C est vous qui les décidez…

Je vais vous faire un beau site Internet national  rien que pour vous et faire une action juridique au niveau national ou a Bruxelles.

 

Jean Guilmet

 

Le defenseur des droits rencontré le 28 Septembre me conseille la lettre suivante

 

M Guilmet Jean                                                              Le 29/9/2017

16 rue des Tilleuls

79260 En France

Copie :

Défenseur des droits

Avocat

 

Monsieur

 

Le défenseur des droits, rencontré en Préfecture me conseille de vous adresser un courrier résumé des points qui nous opposent

1)

Ramassage des poubelles : c est la troisième semaine que ma poubelle verte est abandonnée pleine sur la voie publique, risque, pour la santé,  accidents…..

Que comptez-vous faire par rapport au ramassage régulier des ordures ménagères ?

2)

Spanc ! Quand comptez vous me rembourser la somme de 314.08, imputée faussement au titre du spanc, amélioration des écoulements, alors qu’il s agit de refaire en calcaire damé l ensemble du chemin de Piqueloie ?

3) ‘  Nature France environnement

Quand comptez ordonner l évacuation  du dépôt sauvage de 200T Le masquage en surface par de la terre rapportée, n enlève pas les roues pneus, blocs de béton de démolition ?

 

Visite spanc déjà effectué, je suis résident espagnol je ne peux faire2400 km a chaque saute d humeur de vos services. Ici et a chantecorps.

Emission de procédure d huissier sans émission de rôle principal……

 

Mon statut me permet de me faire fiscaliser de suite en Espagne

Ce qui signifie pour vous :

 

Plus de taxe d habitation en France

Plus d impot sur le revenu en France

Plus  de droit de succession en France

Plus de CSG.

 

Alors traitez donc le contribuable avec un minimum de respect quand il reste chez vous par civisme.

 

Jean guilmet

Les élus de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

 

Le Conseil : Le Bureau : Le Daniel JOLLIT Romans
Composé de Organe essentiel de Président    
représentants de l’action communautaire, Les vice-présidents et membres du bureau
chaque commune, le le Bureau définit 1er Philippe MATHIS La Crèche
Conseil l’ensemble des activités 2ème Michel RICORDEL Souvigné
Communautaire est de l’intercommunalité. Il 3ème Léopold MOREAU St-Maixent-L’Ecole
l’organe de décision de vérifie l’exécution des 4ème Joël COSSET François
l’intercommunalité. décisions déjà votées et 5ème Jean-Luc DRAPEAU Azay-le-brûlé
  est chargé de faire des 6ème Marie-Pierre MISSIOUX Cherveux
  propositions au Conseil 7ème Jean-Marie CLOCHARD Nanteuil
  Communautaire. 8ème Jérôme BILLEROT Exireuil
    9ème Yvelise BALLU-BERTHELLEMY Pamproux
    10ème Régis BILLEROT Salles
    11ème Rémi PAPOT Saivres
    12ème Patrice AUZURET Ste-Eanne
    13ème Roger LARGEAUD St-Néomaye
    14ème Didier PROUST Soudan
      Bernard COMTE Bougon
      Didier JOLLET Avon
      Gérard PERRIN Augé
      Daniel PHILIPPE St-Martin-de-St-Maixent
  Les titulaires   Fabrice ALLARD Augé
      Roseline BALOGE Azay-le-brûlé
      Moïse MODOLO Azay-le-brûlé
      Frédéric BOURGET Cherveux
      Christian VITAL Cherveux
      Elisabeth BONNEAU Exireuil
      Jean-Pierre BERTHELOT François
      Roselyne GAUTIER La Crèche
      Michel GIRARD La Crèche
      Hélène HAVETTE La Crèche
      Bruno LEPOIVRE La Crèche
      Claude BUSSEROLLE La Crèche
      Colette BERNARD Nanteuil
      Estelle DRILLAUD GAUVIN Nanteuil
      Régis MARCUSSEAU Pamproux
      Pascal LEBIHAIN Pamproux
      Vincent JOSEPH Romans
      François COURTOIS St-Maixent-L’Ecole
      Maryvonne IMPERIALI St-Maixent-L’Ecole
      Alain ROSSARD St-Maixent-L’Ecole
      Claude BALOGE St-Maixent-L’Ecole
      Marylène CARDINEAU St-Maixent-L’Ecole
      Eliane BOUZINAC DE LA BASTIDE St-Maixent-L’Ecole
      Corinne PASCHER St-Maixent-L’Ecole
      Sandrine BRETHENOUX St-Martin-de-St-Maixent
      Jean-Yves BARICAULT Ste-Eanne
      Céline RIVOLET Ste-Néomaye
      Patricia CHOLLET Saivres
      Danièle BARRAULT Souvigné
  Les suppléants   Franck VALLEE Avon
      Vincent TANNEAU Bougon
      Jean-Marie SABOURIN Salles
      Christian BOUTIN Soudan

 

 

 

 

Le SMC encore !

http://www.centre-presse.fr/article-552503-un-camion-heurte-un-pont-et-interrompt-le-trafic-sncf.html

 

Monsieur  et Mme GUILMET                                                Le 15 Aout 2017

La coudre

79340 Chantecorps

M le procureur

18 rue Marcel Paul

79000 Niort

A

M le procureur de la prepublique

Mairie de Chantecorps

Tribunal administratif

M Charron

Syndicat des eaux de la gatine

 

Monsieur le procureur de la republique

 

 

J ai le regret d avoir a deposer plainte contre un denommé CHARRON qui malgre notre opposition s est livré en notre absence  a différent bricolages sur notre proprièté malgré notre interdiction d y penetre, sous un ptretexte de contrôle d assainissement, ce qui ne necessite pas une violation de domicile, pour y produire un rapport mensonger en contradiction avec le certificat original . Partie qui va etre traitée par le tribunal administratif.

Page1 :                              Nous passerons le 3 Juillet a 10h 45

Page2                  Hors de question nous sommes a Alicante

Page 2                 retour mail nous avons pris bonne note de votre absence  ,nous ne passerons pas

Page 5                 Occupez vous plutôt le l assainissement Neureuther qui infecte en odeur et un excrements Autorisee a fonctionner sans assainissement par le maire.

Page8                  Nouvelle lettre recommendée a la mairie sans reponse concernant l assainissement Neunreuther

Page9                  Charron en toute violation de domicile passe le 3 et effectue un contrôle mensonger

Pages 10 11       contrôle mensonger en notre absence intrusion forcee.

Page 15              Attestation de M EGLIZOT chef de service du syndicat  des eaux de la gatine  avec la mention de CONFORMITE de notre installation.le constat mensonger de Charron devra etre annulé sous peine de poursuites

                            Notre fosse est vidangée par prudence tous les ans  et non tous les 4 ans. (factures)

                            Mme Neunreuther(voisine) fonctionne déjà sans aucun assainissement malgre de nombreuses plaintes a la mairie

                            Conclusion : evitez les violations de domicile, les rapports farfelus contraires aux conclusion du chef de service  sur des installations totalement conformes. Respectez au minimum les lois republicaines

                            M le maire les lois de la republique sont pour tout le monde, vous n avez pas a faire d exeption pour les nuisances et les matieres fécales de Neunreuther et de ses chiens            Sinon nous reglerons cela devant le tribunal administratif.

                            La multiplicité des (EPCI),  ex ;communauté de communes Arc en Sèvre disposent d’une fiscalité propre (choix d’une fiscalité additionnelle) et des oukases de leur choix.

Les decisions sont liberticides et transforment  la France en republique bananiere

C est pourquoi nous sommes resident espagnols, et si vos abus continuent ,et bien nous choisirons la fiscalisation espagnole, pour vous eviter de nous nuire.

Jean guilmet et Maryline guilmet

Les-elus communaute

https://retraitesenfrance.files.wordpress.com/2016/12/les-elus-communaute.pdf

 

Combien ils touchent:indfoncpresidents

https://www.google.fr/#q=indemnites+vice+president+communaute+de+commune

 

 

Communauté de commune ARC EN SEVRES

La communauté de communes ARC en SEVRES.

Présentation de la communauté de communes Arc en Sèvre

La communauté de communes Arc en Sèvre est située au cœur du département des Deux-Sèvres, au Nord-est de l’agglomération niortaise. Elle a été créée le 1er janvier 1994 et regroupe 9 communes soit 20 000 habitants. Auparavant dénommée communauté de communes La Crèche / Saint-Maixent-L’Ecole, ce sont progressivement 7 autres communes des 2 cantons de Saint-Maixent-L’Ecole qui ont adhéré à cette structure intercommunale. Cette croissance a permis de faire ensemble ce que chaque commune aurait eu de la peine à réaliser individuellement.

Aujourd’hui, plus d’une centaine d’agents travaille au sein de la communauté de communes Arc en Sèvre.

En tant qu’établissement public de coopération intercommunal (EPCI), la communauté de communes Arc en Sèvre dispose d’une fiscalité propre (choix d’une fiscalité additionnelle) et gère un certain nombre de compétences.

Organisation

Léopold MOREAU : Président
Stéphane CHEDOUTEAUD : Directeur Général des Services
Alexandre DELATTRE : Ingénieur études et travaux
Emmanuelle BERI : Chef de projet développement économique
Joëlle BERNARD : Coordinatrice des affaires scolaires et péri-scolaires
Stéphane METAYER : Responsable de service Animation-Jeunesse
Peggy MULOT : Responsable de services Bibliothèques
Christelle TRIPONNEY : Responsable du service Comptabilité/Finances
Gaëlle LE HARET : Comptable
Valérie JUMEAU : Responsable du secrétariat général – Assistance Gestion du Personnel
Carole GATINEAU : Secrétaire polyvalente
Virginie BALLANGER : Conseillère – Relais Services Publics
Nathalie CARTIGNY : Conseillère – Relais Services Publics

Conseil Communautaire

Président :
Léopold MOREAU
Vice-Présidents :
Jean Claude BERGER
Jérôme BILLEROT
Claude BUSSEROLLE
Jean Marie CLOCHARD
Joël COSSET
Daniel JOLLIT
Michel SOUMASSIERE
Marie-Françoise TRAVERS

Le conseil municipal

Le Maire :
Claude BUSSEROLLE

Adjoints :
Serge DUPUY
Odile PROUST
Eric GROUSSET
Sylvie DUBREUIL
Pierre ROBIN
Anne Marie Marchais
Serge GIRAUD
Christiane BARDAN

Horaires d’ouverture :
8H à 12H et 13H à 17H. Fermé lundi et jeudi matin.
Permanence des élus samedi de 10H à 12H.

Coordonnées
99 avenue de Paris
79260 La Crèche
Tél. : 05.49.25.50.54
Fax :05.49.05.33.04
Email : la.creche@wanadoo.fr

Ressources fiscales

Les ressources fiscales des EPCI sont assurées par les quatre taxes locales : taxe d’habitation, taxes foncières sur les propriétés bâties, taxes foncières sur les propriétés non bâties et contribution économique territoriale (qui succède, en 2010, à la taxe professionnelle). Ils peuvent aussi bénéficier de la TASCOM et de certaines IFER. Ils peuvent aussi bénéficier de la Fiscalité Unique Éolienne (FEU) visant à imposer les éoliennes terrestres implantées sur leur territoire.

Deux régimes fiscaux leur sont autorisés : une fiscalité additionnelle à celle des communes ou une fiscalité se substituant partiellement à celle des communes (régime de la fiscalité professionnelle unique ou d’agglomération). Un régime hybride, plus ancien, est lié à la création d’une zone d’activité économique sur le territoire de l’EPCI ; il mélange la fiscalité additionnelle et la fiscalité unique.

En tant qu’établissement public de coopération intercommunal (EPCI), la communauté de communes Arc en Sèvre dispose d’une fiscalité propre (choix d’une fiscalité additionnelle) et gère un certain nombre de compétences.

Accueil Periscolaire
assainissement

dechets ménagers
Tris selectifs
Portage des repas
structure d accueil du 3eme age
et bien d autres
chiffoniers, brocanteurs, voir leurs annonces…..
Chouette les SOUKS viennent à nous
ventes
10 vice president
AU FAIT CA COUTE COMBIEN
10 VICE – PRESIDENT
pas grave c est nous qui paient

comme dit notre ami Coluche
Budget 2010
Pas mal hein ! Ca paie bien le racket organisé

Recettes annuelles haut val de sevres : 5 753 287,54 Euros
x 6.55 = 37684033.38 Francs
x 100 = 37 68 40 33 38 anciens Francs
Pas étonnant que ce genre d organisme défendent leur existence
Leur existence bien que légalisée est un non sens et une gabgie financiere éhontée
qui nourrit une faune de politicars qui viennent toucher leur ticket de présence ou leur indemnités……diverses et couteuses.
C est nous qui payons
Une association de 300 membres s est organisée pour lutter contre ces abus

http://www.lanouvellerepublique.fr/Deux-Sevres/Actualite/Environnement/n/Contenus/Articles/2016/02/26/Haut-Val-de-Sevre-discorde-sur-les-ordures-2634691

Rejoignez le Collectif des Usagers Ordures Ménagères du Haut Val de Sèvre, pour lutter contre leurs abus sur facebook

https://www.facebook.com/Collectif-des-Usagers-Ordures-M%C3%A9nag%C3%A8res-du-Haut-Val-de-S%C3%A8vre-595274173958770/?fref=ts

 

le sertad
Le Sertad encore un autreenvoie un avis à tiers dtenteur bricolage de plus ! des  » communautés territoriales » qui ont le vent en poupe, qui lèvent des impots et bricolent les taxes à qui mieux
mieux.
Haut val de sevres desormais facture par ses canaux la taxe sur les ordure menagere qui est passée de la taxe d habitation au foncier au mepris de toute logique
Si vous n habitez pas vous payez la taxe sur les ordures menageres ou vous la payer pour votre locataire. Ils s amusent pas mal non et les recouvrements passe de votre perception à Celle de Saint maixent puis à celle de Celles sur belle…
Ce qui est gravissime c est qu une vous envoi un avis à tiers détenteur si vous avez payé à une autre.
Hold up fiscal direct sur la retraite
L eau qui était auparavant facturé par la perception est recouvrée de maniere autonome et agressive par ce fameux Sertad
Il est grand temps de renvoyer dans au travail la poignée d administrateurs souvent les mêmes dans le monde du travail.
Monsieur  GUILM                                                                   Le 14 Septembre 2017

rue des tilleuls

79260 La Crèche

Préfecture

Bureau des relations avec

Les collectivités territoriales

4 rue Duguesclin

79000 Niort

A

 

Mairie de la crèche

Collectivité de commune haut val de sevres

Agence régionale de santé

 

 

Monsieur

 

 

Les caractériels de la communauté haut val de sèvres ont décidé de ne pas vider les poubelles pour lesquelles ils sont payés, sous le prétexte que le conteneur ne correspond pas à leur nouveau modèle qui semble identique en tous points.

Ils  prennent ainsi l initiative en laissant des poubelles pleines sur la voie publique, où elles n n’ont rien à faire en dehors du mercredi, d incidents sanitaires, d accident de la circulation, d infection par des rongeurs. Ou d épandage sauvage par des chiens errants.

Je dégage ma responsabilité de tout incident de ce type.

Faites le travail pour lequel vous êtes payé a plein temps et que n effectuez plus qu’a mi-temps.

Je vous rappelle également que vous n avez toujours pas résolu l épandage sauvage de 200 T de gravats et d immondices répandus dans mon coteau.

Vous vous êtes contenté de faire niveler un camion de terre sur les immondices qui sont toujours dans le coteau, roues, pneus, jantes bloc de béton de 20 tonnes le long de la construction du voisin

Si vous ne réglez pas ceci je confie ce dossier à mon avocat.

Je suis résident en Espagne car j ai ras le bol de cette république bananière ou des gens comme vous

Lèvent leur propres impôts, pondent n importe quel décret contradictoires n ayant aucun rapport avec la démocratie, sauf pour 1 président, 10 vice présidents grassement payés.

Je n ai pas l intention de remonter d alicante, pour vos manquements ou facéties, à chaque fois qu’une partie de votre individu vous gratte.

Faites plutôt votre travail ! La populace qui vous nourrit, hurle de plus en plus fort, contre tous vos gags, poubelles à puce au poids….vos domaines de compétences…. C est vous qui les décidez…

Je vais vous faire un beau site Internet national  rien que pour vous et faire une action juridique au niveau national ou a Bruxelles.

 

Jean Guilm